La Plume d'Aliocha

17/11/2013

L’investigation journalistique face à la justice

Filed under: Comment ça marche ?,Eclairage,Justice — laplumedaliocha @ 18:27

C’est un débat très intéressant qui s’est déroulé hier dans l’émission Le Secret des sources sur France Culture. Le thème en était : Les journalistes face aux valises de billet, comment enquêter sur la corruption ? Pour débattre, trois invités :

– Laurent Mauduit, co-fondateur de Mediapart, auteur de Tapie, le scandale d’Etat, Stock

– Fabrice Lhomme, journaliste au Monde pour French Corruption avec Gérard Davet, Stock

– Mathieu Delahousse, grand reporter à RTL qui vient de sortir avec Thierry Lévêque Cache Cash, Flammarion.

cache_cash_0Je n’ai lu que le troisième et j’en profite pour le recommander. Les auteurs sont deux journalistes chevronnés spécialisés dans les questions de police et de justice. Au fil des affaires sur lesquelles ils ont enquêté et/ou suivi les procès, ils ont découvert que la dématérialisation n’avait pas chassé les valises de billets, bien au contraire, le cash reste le meilleur moyen pour les délinquants d’agir en toute discrétion. Héro de cette sombre chronique criminelle ? Le billet de 500 euros, dont les auteurs révèlent qu’il ne sert plus guère qu’aux voyous. Et pour cause : grâce à eux, il est possible de transporter  25 000 euros dans un paquet de cigarette. A travers une vingtaine de dossiers, depuis le travail au noir sur les chantiers ou le black des caisses enregistreuses du boulanger du coin jusqu’aux affaires célèbres type  Cahuzac et l’UIMM, on découvre d’incroyables circuits d’argent sale et l’on s’interroge avec les journalistes  : faut-il maintenir en circulation le billet du crime ?

Mais revenons à l’émission. Celle-ci aborde la question de la coexistence entre l’enquête journalistique et la procédure judiciaire.

Les journalistes sont en effet souvent accusés de mener des instructions parallèles qui perturbent le cours de la justice. Ils enquêtent, jugent, condamnent ou mettent hors de cause. L’avocat Fabrice Lorvo, chroniqueur habituel du Secret des sources, commence par rappeler sur ce délicat dossier que l’on parle de sujets d’intérêt public relevant de la liberté de l’information. Cela étant, cette liberté n’est ni générale ni absolue, elle entre en concurrence avec d’autres libertés. Les enquêtes peuvent avoir un impact sur les personnes et sur le fonctionnement de la justice. Il propose donc de distinguer trois temps dans le cours judiciaire correspondant à ses yeux à trois réactions souhaitables de la presse.

Premier temps : l’affaire n’est pas encore entre les mains de la justice, le travail journalistique est tout à fait légitime, il peut favoriser le déclenchement de l’action judiciaire,  car le journaliste choisit son sujet, tandis que le juge doit être saisi. Mais il faut respecter les droits de la personne.

Deuxième temps : une instruction est en cours. Selon l’avocat, la presse doit alors se tenir en retrait, et ne pas mener d’instruction parallèle. Il faut là encore respecter les droits de l’individu,  à commencer par la présomption d’innocence, mais aussi le droit à un procès équitable. Un procès est-il équitable si tous les jours un article ou un livre conclut à la culpabilité de l’intéressé ?  Au-delà du droit des personnes, le traitement médiatique peut avoir un impact sur la justice elle-même.  Si l’issue judiciaire d’une affaire est différente de la conclusion médiatique, cela  peut être interprété par le public comme un manque d’indépendance de la justice.

Troisième temps : la justice a terminé son travail. La presse retrouve une liberté totale, à condition de ne pas jeter le discrédit sur la décision de justice. L’avocat note toutefois que le J’accuse de Zola montre que la presse peut aller plus loin. (Pour mémoire, Zola publie son  célèbre article dans l’Aurore le 13 janvier 1898, soit 4 ans après la condamnation du capitaine Dreyfus, mais surtout deux jours après que l’armée ait tenté d’enterrer l’affaire en acquittant le véritable coupable, Esterhazy, lors d’un conseil de guerre. On se replongera utilement dans l’excellent développement qu’y consacre wikipedia ).

Sans surprise, les journalistes présents ont marqué un franc désaccord avec la vision de l’avocat. Cela étant, ils ont avancé des arguments qui nourrissent à mon sens un débat fort intéressant. On voit bien en effet que s’affrontent ici le souci légitime d’une justice sereine, défendu par l’avocat, versus le tout aussi légitime souhait des journalistes de protéger la liberté d’informer.

Pour Laurent Mauduit de Mediapart, les journalistes ne sont pas des juges, ils produisent des enquêtes qui n’ont rien à voir avec la justice. Même lorsque la justice est saisie, le devoir du journaliste est de continuer ses enquêtes, de montrer comment la justice avance, de s’assurer qu’elle ne se trompe pas. Et de rappeler qu’il arrive que la presse dispose d’éléments que la justice n’a pas. C’est le cas dans le volet fiscal du dossier Tapie,  Mediapart a sorti des informations qui lui ont été par la suite réclamées par les juges en vue de les vérifier. Mathieu Delahousse de RTL  s’inscrit dans la droite ligne de son confrère et ajoute que les journalistes n’ont pas les mêmes lunettes que les juges. Les magistrats, explique-t-il, sont dans leur carcan  de règles pénales et de procédure pénale, tandis que la presse a un autre regard.  Ainsi dans l’affaire de l’UIMM, journalistiquement il y avait des choses à dire sur un pan d’histoire française que la justice n’est pas parvenue à saisir. Fabrice Lhomme pour sa part est encore plus radical que ses confrères. Il nous est indifférent de savoir si le sujet sur lequel nous enquêtons est entre les mains de la police ou de la justice, cela ne nous regarde pas, assène-t-il. On est journaliste, on enquête, on éclaire le public. En tout état de cause, s’il existe une procédure, il est de notre devoir de l’examiner, de voir comment elle est conduite et d’en informer les citoyens. Et le journaliste de citer la publication des enregistrements dans l’affaire Bettencourt qui a permis à la justice d’avancer.

Note : Pour ceux qui ne voudraient entendre que l’extrait de l’émission dont je rends compte, France Culture y dédie un podcast spécifique qui dure 8 minutes. C’est le premier extrait sur la page dédiée à l’émission

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9 commentaires »

  1. Je suis, pour une fois, en désaccord avec votre billet. Ou plus exactement avec les intervenants journalistes. Ils semblent rejeter toute conciliation entre la liberté d’informer et d’autres droits et libertés. Comme si la liberté d’informer avait la primauté. Cela est une approche que je n’approuve pas.

    Quant à la circulation de l’argent liquide, l’approche du journaliste m’apparaît prendre le problème par un seul aspect. D’abord, il me semble que les grosses coupures sont appréciées en Allemagne. Surtout, que propose t’il? De passer que par les virements et autres cartes de crédit? Mon petit côté libéral n’apprécie pas cette solution. Je n’aime pas l’idée que les banques et l’Etat puissent me fliquer.

    Commentaire par Flash — 18/11/2013 @ 09:02

  2. Autant, je peux comprendre la position de l’avocat autant, parce que le temps de la procédure est trop long (affaire complexe ou engorgement …), les journalistes doivent pouvoir eux aussi enquêter … sans fiche la panique ou dire parfois n’importe quoi, histoire de meubler (j’ai des souvenirs d’affaires racontées par les journaux et entendues par des enquêteurs, à croire qu’il y avait 2 affaires !).

    Commentaire par fultrix — 18/11/2013 @ 09:04

  3. Bonjour Aliocha,

    Sujet intéressant. Je peux comprendre qu’un journaliste défende mordicus la liberté d’informer mais je suis très circonspect quand le sujet traité est une affaire judiciaire. Je serai personnellement favorable à la thèse défendue par Fabrice Lorvo. Trop souvent, la liberté d’informer cède le pas au n’importe quoi, la déontologie élémentaire n’étant pas le fort de certains journalistes en mal de notoriété (http://www.contrepoints.org/2013/11/18/146604-grandeur-et-decadence-de-la-presse). Quoique on puisse en penser, les juges sont tenus par des règles et ces règles ont été mises en place avant tout pour protéger le ou les individus concernés. Si les règles sont mauvaises, et elles peuvent l’être, il ne faut pas se tromper de cible. Quant à l’argument qui consiste à dire que l’enquête journalistique est là pour vérifier si l’enquête judiciaire ne se trompe pas, il est simplement risible car en quoi une enquête journalistique serait systématiquement exempte d’erreur? C’est donner à l’auteur de cette dernière une dimension messianique outrancière. Je ne nie pourtant pas l’apport positif qu’une enquête bien menée peut avoir mais soyons au moins conscient que le chevalier blanc n’existe pas et, quelque soit le rôle que l’on joue, sachons rester modeste. Le film d’Albert Dupontel, dont vous vous êtes justement fait l’écho, illustre bien ces dérives. On parle toujours des erreurs judiciaires, plus rarement des victimes de l’hydre médiatique. Dans une société qui se veut de droit, le journaliste ne peut être qu’un auxiliaire, en aucun cas un démiurge.

    Bonne journée

    Commentaire par H. — 18/11/2013 @ 10:29

  4. Bonsoir Aliocha,

    Déjà ravi de vous revoir, un long déplacement m’ayant privé de votre site.

    Le rapport entre presse et justice est complexe.
    Il me semble me souvenir que vous aviez fait un article commun avec Eolas sur l’affaire Ferrari – Lyon Mag.

    Si je résume vos points de vue (à la hache) Eolas soutenait que la vie privée était privée et donc intouchable sauf si elle relevait de la saine information du peuple. Vous souteniez, au contraire, que dans le cas d’un personne sous les feux des projecteurs, vous aviez le droit de produire l’alpha et l’oméga de cette personne,de son plus jeune age à ce jour.

    Vous sentez à mes tournures que la position d’Eolas me semble plus conforme à, quoi au fait ?

    Imaginons que je soit accusé de viol (ne lésinons pas). Comme je suis enseignant à temps partiel, on va ressortir dans les journaux les X affaires de pédophilies, agressions sexuelles, etc.. et selon l’avis des journalistes intervenants ci-dessus, vous devriez aussi sortir le divorce de mes parents, mon propre divorce,que pendant 10 ans ma femme a fait chambre à part … (mes parents sont toujours ensemble ainsi que ma femme et moi, merci d’avance).

    Et bien, non. Vous seriez entrain de faire mon procès et si, par hasard, la justice rend un jugement de non-culpabilité, vous auriez mis en place un jugement de la populace du type « il n’y a pas de fumée sans feu » et « la justice protège les coupables ».

    La patience que vous évoquée est comme le code de déontologie des journalistes : un marronnier. Et partant de cela, pourquoi accorder aux journalistes un droit d’intervention dans les procédures judiciaires où ils peuvent s’affranchir de toutes limites ?

    Commentaire par Ctpjano — 18/11/2013 @ 21:13

  5. […] C’est un débat très intéressant qui s’est déroulé hier dans l’émission Le Secret des sources sur France Culture. Le thème en était : Les journalistes face aux valises de billet, comment enquêter sur la corruption ?  […]

    Ping par L’investigation journalistique face &agra... — 19/11/2013 @ 07:50

  6. Le temps médiatique, en effet, n’est pas le temps de l’instruction judiciaire c’est une divergence qui réside dans des fonctions différentes que remplissent la presse et la justice dans la société.

    Si on incline à penser dans le sens de Me F. Lorvo, il faut dire que les rapports entre la justice et la presse, s’inspirent de deux logiques différentes, voire antinomiques, même si les deux pouvoirs partagent deux valeurs indispensables pour l’édification d’un État de droit, ils n’ont pas la même finalité.

    En effet, dans ce débat, certes, intéressant mais récurrent quand on sait que dans nos sociétés « hyper-connectées » les médias privilégient le droit d’informer rapidement, alors que la justice adopte un mode de fonctionnement lent et réfléchi, car son objectif n’est pas la vitesse et l’intérêt du public, mais l’équité.

    Le besoin de satisfaction immédiate de l’envie de savoir a transformé certains médias français en organe d’instruction publique, ce qui caractérise une nouvelle hégémonie du temps médiatique sur le temps judiciaire et peut nuire à la bonne administration de la justice.

    En effet, la justice, elle, pause sur les dossiers et impose l’égalité des armes pour le procès équitable alors que les certains medias s’ingénient à «feuilletonner » des instantanés.

    Dans les affaires soumises à la justice, parfois les journalistes d’investigations se conduisent comme des justiciers, des enquêteurs, voire de donneurs de leçons sans s’entourer des garanties de la justice.

    On se souvient de N. Sarkozy accusant le directeur de publication de Mediapart de : « s’être drapé dans le rôle de martyr des écoutes de Mitterrand et, maintenant, il les utilise sans réserve éthique ni méthodologique ».

    Ce qui n’est pas totalement faux s’agissant d’Edwy Plenel car on le sait il l’a écrit dans son livre « Part d’ombre » que le premier devoir du journaliste ne consiste pas à sacrifier à l’exigence de vérité, mais de « porter la plume dans la plaie ». Son credo : l’engagement envers et contre tout, y compris contre la vérité.

    Ce débat pose alors la difficulté persistante pour tracer une ligne de partage claire et constante entre deux objectifs qui se relativisent mutuellement : ceux du juste équilibre entre la « vérité journalistique », la recherche impérative de sa manifestation pour le juge en droit pénal et le respect des droits des personnes.

    Le temps de la « valorisation spectaculaire » de la liberté de la presse, qui confère un poids particulier à la déontologie journalistique dans l’intérêt d’une information de « qualité » tout en obligeant la presse à respecter les autres droits et libertés individuels garantis par la ConvEDH semble avoir longtemps été influencé par le libéralisme jurisprudentiel de la Cour suprême des Etats-Unis en matière d’interprétation du premier amendement à la Constitution américaine.

    En effet, la CourEDH jusqu’à récemment encore, n’avait admis les restrictions à la liberté d’expression qu’avec une extrême prudence compte tenu de l’importance accordée à cette liberté dans une société démocratique.

    Bien qu’elle eût pris soin de rappeler dans chacun de ses arrêts les « devoirs et responsabilités » liés à la liberté de la presse, la Cour avait systématiquement privilégié celle-ci par rapport à d’autres droits proclamés par la Convention.

    Cette jurisprudence que d’aucuns jugent critiquable, loin de l’esprit et de la lettre du texte, connaît un sérieux déclin quand on observe son évolution (Lyn François – Etude 11 « Commerce, commerce électronique n° 5, mai 2012, Liberté de la presse : évolution de la Cour européenne des droits de l’homme de 1950 à nos jours) si bien que le juge européen semble désormais vouloir contraindre les journalistes à respecter les règles européennes de déontologie dans l’intérêt d’une meilleure protection des droits et libertés individuels.

    D’ailleurs, dans l’émission M. Delahousse se donne le droit dans sa réponse d’être politiquement incorrect lorsqu’il dit que : « B. Tapie a – peut-être raison – lorsqu’il prétend que tout ce qui a été écrit par Médiapart est faux de A à Z dans ce qu’il a vécu » pour M. Delahousse c’est surtout la « …proportionnalité entre ce que la presse fait des événements [c’est moi qui ajoute – (le récit journalistique pour ne pas dire le feuilleton) -] et autrement quand ils meurent » et de citer à la fin de l’interview l’affaire Bettencourt s’agissant du traitement de la presse sur N.Sarkozy (la naissance de l’événement) puis son non-lieu (la disparition de l’événement).

    Sur ce dernier point ce n’est peut-être pas faux non plus quand on sait que la Cour d’appel dans son arrêt du 4 juillet 2013 est venu préciser : « Que l’exigence de l’information du public dans une société démocratique énoncée à l’article 10 de la convention susvisée, qui aurait pu être satisfaite par un travail d’investigation et d’analyse mené sous le bénéfice du droit au secret des sources, ne peut légitimer la diffusion, même par extraits, d’enregistrements obtenus en violation du droit au respect de la vie privée d’autrui, affirmé par l’article 8 de ladite convention »

    J’ai lu les 2 premiers, j’achèterai le 3ème.

    Commentaire par Le Chevalier Bayard — 24/11/2013 @ 13:42

  7. Il faut lire revue « Communication, commerce électronique… »

    Commentaire par Le Chevalier Bayard — 24/11/2013 @ 13:58

  8. Bonjour Aliocha,

    C’est amusant la remarque sur le billet de 500 € et de à qui il profite le plus.

    Figurez-vous que dernièrement un de mes clients (le patron d’une entreprise dynamique qui travaille avec des pays où l’argent qui coule à flot sent le doux parfum de l’hydrocardure) a eu la saugrenue idée de me payer une partie de mes émoluments avec quelques billets de 500 €, tout beaux, tout gros, tout roses.

    Déjà, j’ai trouvé bizarre qu’il me dise : « Dites moi Mr Ods, ça ne vous dérange pas que je vous paye une partie en espèce ?… ». Dans le milieu (le mien, le professionnel bien sûr, pas le marseillais ni le corse…), cette question se traduit en temps réel par « …Et si je vous paye en espèce, vous me faite cadeau de la TVA ?… ».

    Ayant eu mon accord, Mr Grosbillet a disparu quelques minutes pour aller dans son bureau duquel j’entendais des bruits sourds, puis des cliclacs secs, comme si on ouvrait les crochets de fermeture d’une valise, puis Mr Grosbillet est ressorti avec une liasse de billets de 500 € qu’il a compté rapidement avec des doigts experts et m’a tendu avec une aisance qui m’a un peu laissé pantois !

    Ceci dit, j’avoue que ramener quelques gros billet de 500 € à la maison et les exhiber à Madame Ods et à ses rejetons, c’est comme brandir un ticket gagnant du loto de Noël du club du 3.ème âge du quartier où le lot de prestige, c’est le traditionnel filet garni avec la grosse saucisse de porc bien grasse.

    Bref, me voilà donc devant ma petite famille, et histoire de faire monter la température familiale (le froid hivernal est déjà là, surtout pour les familles précaires…), je leur dis avec un beau sourire digne de l’ouvrier fier de sa fructueuse journée de labeur et laissant apparaître les 2 ou 3 dents manquantes et quelques traces de tartre (le dentiste ça coûte cher, surtout pour les moins riches…) : « …Et devinez ce que Papa Ods ramène à la maison ce soir?… » et hop, je sors la rose liasse de ma poche.
    Je vous dis pas l’ambiance ! Certes, les rejetons ne savaient pas de quoi il s’agissait exactement, mais ils avaient bien senti qu’il y avait quelque chose d’ EXCEPTIONNEL, et tout le monde a poussé un cri de joie et de victoire.

    Comme quoi, autant le billet de 500 € est un vrai progrès qui facilite grandement la logistique des convoyeurs de l’ombre, autant c’est aussi un vrai bon moyen pour créer la joie et la bonne humeur dans les classes sociales défavorisées.

    Ca c’était le soir. Car le lendemain, Madame Ods est revenue un peu dépitée de sa journée de bonne ménagère et m’a rendu mes billets en me disant : « Personne ne les veut TES billet roses. Tout le monde a peur qu’ils soient faux. Débouille-toi pour les refourguer rapidement où tu peux ! ».

    Je suis donc reparti avec ma liasse pour tenter de l’écoulée, un peu comme un faussaire qui essaye de blanchir sa production du jour : le boulanger a rigolé, le boucher m’a regardé l’air méchant avec un gros couteau, la caissière du super-marché a appelé son chef qui m’a aimablement demandé de payer autrement… Heureusement que la guichetière de ma banque, que je connais bien, m’a gentiment dit avec un petit sourire gêné : « je veux bien les prendre, mais si ce sont des faux, c’est tout perdu ! « , et d’ajouter : « Le mieux, c’est d’aller à la Poste car s’ils sont faux, ils vous les rende… ».
    Sitôt dit, sitôt fait, je me rend illico presto à la Poste, et arrivé au guichet, je tend un gros billet rose à la guichetière et je lui dit : « S’il vous plait Madame, je voudrais un timbre… ». Elle m’a regardé avec un air circonspect, m’a redemandé combien je voulais de timbres, ce à quoi j’ai répondu, « ben, un seul… », puis elle est partie derrière, et elle est revenue avec plein de petits billets de toutes les couleurs et avec un timbre qu’elle m’a remis très professionnellement.

    Certains disent que le Service Public n’est plus ce qu’il était. Moi je dois avouer que pour certains nouveaux services, le Service Public c’est encore ce qu’il y a de mieux !

    Commentaire par Oeil-du-sage — 26/11/2013 @ 10:33

  9. Je pense qu’il faut realiser qu’il y a une difference entre la realite et la realite judiciaire. La Justice est une institution qui pour accomplire sa mission a de tres grands pouvoirs. Associes a ces pouvoirs sont certaines limites qui vont parfois empecher que la verite se manifeste. C’est necessaire, sain et normal. Mais le fait que la Justice doive passer outre la verite ne devrait pas empecher la presse, qui elle a mon de pouvoirs et donc moins de limites, de sortire la verite vrai. Si le carcan de la procedure demande que l’on declare coupable un innocent, ou innocent un coupable, la presse doit pouvoir informer le publique de cette divergence entre verite judiciaire et verite physique.

    Commentaire par PrometheeFeu (@PrometheeFeu) — 01/12/2013 @ 16:35


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