La Plume d'Aliocha

17/01/2012

Courroye et le secret des sources des journalistes

Filed under: Brèves — laplumedaliocha @ 23:19
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Le procureur de Nanterre, Philippe Courroye, vient d’être mis en examen dans l’affaire dite des fadettes du Monde. Nous avions longuement discuté de la plainte déposée par le quotidien en septembre 2010. Je me souviens qu’à l’époque, les juristes qui fréquentaient ce blog doutaient de l’interprétation à donner à la nouvelle loi du 4 janvier 2010 sur la protection des sources des journalistes. Le billet valait d’ailleurs bien davantage pour la discussion qu’il avait déclenchée (plus de 300 commentaires !) que pour son contenu. On disait que Le Monde bluffait, qu’il s’offrait un coup de pub (d’ailleurs la toile ricanait), que la loi protégeait bien les sources mais ne prévoyait aucune sanction en cas de transgression, qu’en tout état de cause elle ne s’appliquait pas en l’espèce pour des raisons diverses et variées. Il faut croire que si, puisque c’est la deuxième mise en examen dans ce dossier, après celle de Bernard Squarcini. Affaire à suivre…

 

Mise à jour 18/01 à 20h45 : comme l’a fait très justement observer Jules de diner’s room en commentaires 2 et 7, le fondement juridique de la procédure en cours n’est pas la loi de protection sur les sources. Au temps pour moi et merci à Jules de m’avoir corrigée.

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36 commentaires »

  1. C’est encourageant de voir que la Justice reprend peu à peu son indépendance d’avec le pouvoir exécutif et que les proches du Président ne sont plus tout à fait intouchable. En ce sens, c’est une bonne nouvelle, mais il en faudra encore beaucoup avant d’être dans le meilleur des monde…
    Blutch.

    Commentaire par Blutch — 17/01/2012 @ 23:53

  2. De fait, le Monde bluffait puisque sa plainte fondée sur la violation du secret des sources a été normalement rejetée en janvier 2011 — pas d’infraction, pas de plainte possible — avant qu’il aille piteusement emprunter les voie normales de la violation du secret des correspondances.

    La différence est grande, puisque le secret des sources — étendard brandi très haut dans l’entreprise publicitaire sus-évoquée — est un privilége de la presse quand le secret des correspondance n’est qu’une liberté commune attachée à la seule qualité de personne. Il s’agissait donc bien d’un « coup de pub », d’autant plus mesquin que le Monde s’est bien gardé de faire autant de battage sur le rejet de la plainte initiale. Et de fait, le web avait bien raison de ricaner.

    Mais je suppose que la victoire du jour doit tout emporter, même le souvenir de cet épisode.

    Commentaire par jules de diner's room — 18/01/2012 @ 07:28

  3. Je vous recommande d’aller lire sur Rue 89 le témoignage de cet enseignant dont un élève de 14 ans vit seul , sa mère ayant été incarcérée pour des délits routiers. Il est plus facile d’incarcérer les faibles que les proches du président. Courroye n’a aucun souci à se faire il est protégé…

    Commentaire par Aurinques — 18/01/2012 @ 08:35

  4. Jules, vous dites que le Monde bluffe, se fait de la pub. Vous ne croyez donc pas que le pouvoir ait cherché à trouver la « source » …. mais dans ce cas, c’est le Monde qui ment et qui devrait être mis en examen, non ? L’un des deux ment, forcément, n’est-il pas ?
    Il me parait bizarre qu’un journal dont la vente repose sur la crédibilité de sa parole aille faire un mensonge aussi incroyable et il parait tout aussi incroyable qu’un pouvoir qui se réclame de la République aille bafouer la liberté de la presse de manière aussi ignominieuse. Qu’en pensez-vous, vraiment, sur le fond et sans parti pris ?

    Commentaire par Bray-Dunes — 18/01/2012 @ 09:42

  5. @Jules : ah ? ça m’intéresse, j’ai loupé cela, c’est où?
    @Bray-Dunes : non, j’ai dit qu’on l’avait prétendu à l’époque

    Commentaire par laplumedaliocha — 18/01/2012 @ 10:00

  6. J’ai trouvé l’attitude du syndicat de la Magistrature (interview sur France Inter ou RTL, je ne sais plus) demandant ouvertement que le magistrat en question soit sanctionné, bien indigne de la part d’un syndicat!

    Commentaire par araok — 18/01/2012 @ 10:46

  7. Ben non, vous ne l’avez pas loupé : https://laplumedaliocha.wordpress.com/2011/01/26/plainte-du-monde-classee/

    D’ailleurs, l’explication donnée par Franck Johannès (http://www.lemonde.fr/societe/article/2011/01/18/affaire-woerth-bettencourt-la-plainte-du-monde-classee-sans-suite_1467306_3224.html) reprend très exactement la critique juridique que faisait la blogosphère de cette plainte — votre serviteur en l’occurrence.

    C’est la raison pour laquelle le Monde déposait une nouvelle plainte en janvier 2011.

    Commentaire par jules de diner's room — 18/01/2012 @ 11:08

  8. araok,
    Le syndicat en question défend les magistrats contre les pressions (généralement en provenance du politique) dans le but de leur permettre d’exercer leur fonction liée essentiellement à la loi, non ? Si l’un d’eux, pour donner un coup de main fort sympathique à un politique fort sympathique lui aussi (la question n’est pas là), transgresse la loi, alors il est bien que le syndicat, au lieu de faire du corporatisme stupide, accomplisse sa mission de défense de la magistrature dont la crédibilité est entamée par cet amical coup de main ? non ?

    Commentaire par Bray-Dunes — 18/01/2012 @ 11:14

  9. Bray-Dunes,
    Madame la juge Prévost-Desprez (Sarko m’a tuer) n’a pas « bénéficié » d’une telle hargne.
    je ne souhaite pas être défendu par un tel syndicat dont l’attitude consiste à appuyer sur la tête du gars en difficulté (sympathique ou pas).

    A tout le moins il aurait pu se taire en attendant que la chose soit jugée.

    Commentaire par araok — 18/01/2012 @ 11:47

  10. @Jules : merci de me rappeler mes propres billets, je crois que le surmenage ne me guette plus, il m’a rattrappée 😉

    Commentaire par laplumedaliocha — 18/01/2012 @ 12:58

  11. araok,
    je comprends votre réaction épidermique mais il me semble qu’un syndicat qui défend systématiquement les « collègues » se discrédite.
    Si vous m’accordez que le syndicat en question a pour mission, essentiellement, de faire bloc contre les pressions du politique, alors on comprend qu’il défende Prévost-Despre qui est attaquée par le pouvoir (pour avoir dit des « choses » sur ce pouvoir) et on en déduit que s’il ne défend pas Courroye, c’est parce qu’il pense que ce magistrat agit, non seulement en transgressant la loi, ce qui discrédite le corps des magistrats, mais surtout, comble du comble, dans le but d’aider le pouvoir à rogner le domaine de la justice (bloquer l’affaire Bettencourt). Défendre un tel « collègue » relèverait de la folie pure ? non ?

    Commentaire par Bray-Dunes — 18/01/2012 @ 13:14

  12. Bray-Dunes 11
    Sur le principe je ne vous donne pas tort, mais entre le défendre et l’accabler il y a une marge.
    J’estime que ce syndicat aurait du, au moins, s’interdire d’appeler à une sanction alors que l’affaire n’est pas jugée (et aprés aussi d’ailleurs).

    Commentaire par araok — 18/01/2012 @ 13:47

  13. @araok

    C’est normal qu’il l’accable, cette personne déshonore toute la profession : un syndicat c’est fait pour défendre, tout autant contre les ennemis extérieurs que contre les ennemis intérieurs. sinon ca s’appelle du corporatisme.

    Commentaire par herve_02 — 18/01/2012 @ 13:50

  14. @araok @Bray-Dunes11 @herve_02 :

    Le syndicat de la magistrature est aussi traditionnellement ancré à gauche, quand manifestement le procureur Courroye ne l’est pas, c’est peut-être aussi simple (et triste) que ça.

    Commentaire par niodayoda — 18/01/2012 @ 14:14

  15. @niodayoda

    il peut être à gauche, à droite, de mars ou de vénus ce qu’a fait courroie est inqualifiable : c’est une rupture du pacte social, c’est le pouvoir qui se situe au dessus des lois et qui les utilise pour cacher ses propres turpitudes.

    Ce qui est profondément grave, c’est que vous insinuez est qu’il ne l’aurait pas fait si il était de droite ? Si c’est le cas, il faut rebâtir le système en partant de zéro : tabula rasa et reconstruire en faisant particulièrement attention pour que cette situation ne puisse pas se reproduire. Être au pouvoir ne vaut pas absolution.

    Commentaire par herve_02 — 18/01/2012 @ 14:30

  16. @niodayoda
    donc, si l’on vous suit, toute prise de parole de ce syndicat est déterminée par des idées plutôt de gauche. Admettons que cela soit vrai. Mais va-t-il aller jusqu’à « accabler » un magistrat intègre, pour cette raison ? Non, c’est évident, sinon il « accablerait » tous les magistrats de droite de la même façon. Donc, votre explication s’écroule. S’il accable celui-là, c’est , outre qu’il ne l’aime pas parce qu’il est de droite, c’est nécessairement pour une raison particulière et puisque vous semblez connaître ce milieu, dites-nous, voulez-vous, ce que vous pensez du fond : ou bien le Monde ment (il n’y a pas eu violation du secret des sources) ou bien Courroye ment (il a violé le secret des sources), lequel à votre avis est un fieffé menteur?

    @ jules de diner’s room
    Peut-on s’abriter derrière la décision du procureur de Paris de classer sans suite la plainte du Monde puisqu’on peut ici aussi supposer qu’il est tout autant en service commandé (protéger Courroye qui protège … ) et qu’il s’abrite lui-même derrière la décision du ministre de l’intérieur de ne pas fournir les documents (n’est-ce pas un aveu ?).

    Personnellement je ne vois pas le Monde mentir (bien qu’il soit de gauche). Si ce qui me semble ainsi ausii évident est un tissu d’âneries, n’hésitez pas à éclairer la lanterne. merci.

    Commentaire par Bray-Dunes — 18/01/2012 @ 18:16

  17. Pour savoir qui est procureur à Paris au moment des faits qui nous intéressent, faites votre « marché » :
    http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_procureurs_de_la_R%C3%A9publique_de_Paris

    Commentaire par fultrix — 18/01/2012 @ 21:35

  18. Bonjour,

    Ce soir Envoyé spécial est consacré à Gilles Jacquier, Grand reporter à Envoyé spécial.
    20h35 sur la 2

    « Gilles Jacquier, Grand Reporter à Envoyé Spécial, a été tué le 11 janvier dans la ville de Homs en Syrie. Il était en reportage pour le magazine. C’est le premier journaliste occidental à perdre la vie dans ce pays depuis le début de la révolte il y a 10 mois. Dans quelles conditions Gilles Jacquier est-il mort ? Toute l’équipe d’Envoyé Spécial s’est mobilisée pour enquêter, répondre à ces questions et rendre hommage à notre confrère et ami »

    Commentaire par gabbrielle — 19/01/2012 @ 09:06

  19. @Bray-Dunes

    Sans vouloir vous détromper, le classement sans suite s’imposait pour une raison juridique simple : la violation du secret des sources n’est pas une infraction. C’était donc difficile à poursuivre et, nonobstant toute intervention politique, c’eût été difficile à défendre devant un juge — sans compter le ridicule.

    C’était d’ailleurs très prévisible, comme je l’avais souligné à l’époque (et je vous prie de croire que je ne donne pas d’instructions au parquet de paris). Je me permets donc de vous renvoyer à mon billet d’alors pour des explications juridiques plus détaillées. http://dinersroom.eu/5332/la-plainte-publicitaire-du-monde-pour-violation-du-secret-des-sources/

    Du point de vue du Monde, j’ai du mal à admettre la seule incompétence ; leur conseil a du leur signaler le problème. Je penche donc pour le coup de publicité, avec, en passant, le recours aux ressources de la Justice, qui, pour être gratuite, n’est pas sans coût.

    Commentaire par jules de diner's room — 19/01/2012 @ 11:36

  20. « Je penche donc pour le coup de publicité, avec, en passant, le recours aux ressources de la Justice, qui, pour être gratuite, n’est pas sans coût. »

    Jolie formule. Merci.

    Commentaire par araok — 19/01/2012 @ 13:58

  21. @Jules : vous oubliez une chose Jules, ou plutôt deux. D’abord, affronter l’Elysée n’est pas une chose courante et encore moins facile pour un journal, surtout quand on occupe la place du Monde et qu’on a une réputation de sérieux à défendre. Vous êtes là au coeur d’un conflit démocratique particulièrement grave sur le terrain de la liberté de la presse. Or, il se trouve que la majorité venait justement d’adopter une loi qu’elle s’empressait, l’encre à peine sèche, de violer le plus tranquillement du monde. Il est donc logique que le journal ait attaqué sur ce terrain là qui, à défaut d’être fondé juridiquement comme l’a monté la suite de la plainte, l’était totalement sur le terrain des principes. Je sais, c’est con de parler de principes au moment où ce même journal embauche Anne Sinclair pour diriger un Huffpost à la française. Mais il y a eu changement d’équipe entre temps et gros changement consécutif de vision du métier.Bref, je trouve totalement fondé de porter un litige relevant de la liberté de la presse et de lma protection des sources sur le terrain de…la protection des sources.
    Ensuite, en termes de stratégie judiciaire, je ne vois pas l’intérêt de préjuger de l’application d’une loi qui venait d’entrer en vigueur et de s’interdire de la tester pour aller directement vers la voie offrant le plus de chances de succès. Nous voyons bien en l’espèce que cela n’a pas empêché d’obtenir l’ouverture d’une instruction. Au passage, nous avons tous compris que la loi de 2010 ne présentait aucun intérêt. Merci au Monde pour cette précieuse information qui ne concerne pas que les journalistes mais tous les citoyens, tant elle est emblématique de l’effet d’annonce, de l’incontinence législative et autres maux auxquels nous commençons d’être tristement habitués.

    Commentaire par laplumedaliocha — 19/01/2012 @ 14:18

  22. Amusant papier sur le capitaine du Concordia comparé à Berlusconi http://www.courrierinternational.com/article/2012/01/19/le-commandant-une-caricature-du-beauf-italien

    Commentaire par laplumedaliocha — 19/01/2012 @ 18:09

  23. @ Aliocha
    Amusant papier, mais je crois que sur ce point précis, la France n’a pas besoin de faire de l’importation…
    Blutch.

    Commentaire par Blutch — 19/01/2012 @ 19:01

  24. @Blutch : j’sais pas pourquoi mais je l’attendais celle-là 😉

    Commentaire par laplumedaliocha — 19/01/2012 @ 19:10

  25. C’est délicatement dit, mais c’est dit : http://leplus.nouvelobs.com/contribution/309473-anne-sinclair-au-huffington-post-deontologiquement-perilleux.html

    Commentaire par laplumedaliocha — 19/01/2012 @ 20:46

  26. Anne Sinclair – DSK
    Je ne vois pas le problème que peut avoir une journaliste connue avec d’éventuelles frasques (passées, présentes et/ou futures) d’un mari redevenu définitivement un citoyen ordinaire.
    Peut-être n’en a-t-il pas pris la mesure lui-même, mais DSK est fini. S’il fait encore vendre du papier, c’est sur un malentendu entretenu par la force de l’habitude…
    Ce ne sont pas ses frasques sexuelles qui sont choquantes, mais qu’il ait usé d’une position de pouvoir pour les commettre et je ne vois personne d’assez fou pour lui redonner ce pouvoir…
    Blutch.

    Commentaire par Blutch — 20/01/2012 @ 00:02

  27. Pardonnez-moi Aliocha, mais je ne peux que disconvenir.

    La loi a bien été appliquée ; mais elle n’avait aucune chance de prospérer sur le terrain de l’infraction pénale. Et le Monde n’a pas, courageux pilote, testé « la voie offrant le plus de chances de succès », faute d’avoir une seule chance de succès.

    En revanche, son éditorial d’alors était bien « emblématique de l’effet d’annonce », auquel il a, bouffi par le sentiment de sa propre nécessité, voluptueusement cédé.

    Commentaire par jules de diner's room — 20/01/2012 @ 08:53

  28. @jules de diner’s room
    Si je vous suis bien, vous voulez dire que cette loi est une pure déclaration de principe et qu’elle ne permet pas de mettre en accusation le pouvoir qui transgresse.
    Donc, j’en déduis que vous pensez que le pouvoir qui aurait véritablement transgressé le principe de la protection des sources aurait dû être « attaqué » autrement que par un simple éditorial « effet d’annonce ». Qu’au lieu d’instrumentaliser cette transgression pour se faire de la pub, le Monde et toute la presse auraient dû faire un peu plus de bruit s’ils avaient voulu qu’on les suive. Et j’en déduis que vous pensez que cette histoire de « fadette » est trois fois rien sur le plan des faits.
    Mais la question d’Aliocha se situait, il me semble sur le plan des principes.
    Au niveau des principes, pensez-vous que le secret des sources doit être défendu ? Que pensez-vous d’un pouvoir en général qui se permettrait d’enquêter sur les journalistes et même d’entrer par effraction dans leurs appartements et leurs ordinateurs ?

    Commentaire par Bray-Dunes — 20/01/2012 @ 09:53

  29. Bonjour Aliocha,

    Dans le panier de crabe de « la maison poulaga » où règne des méthodes de barbouzes; comme vos confrères – Olivia Recasens, Christophe Labbé et Didier Hassoux dans « L’Espion du président » j’ai plutôt tendance à partager votre commentaire.

    En effet, si le prétendu « coup de pub » pour certains qui n’est rien d’autre, en réalité, qu’un moyen de captation de l’opinion publique, et, parfaitement intégré dans une stratégie minimaliste du risque judiciaire par les Conseils du Monde (stratèges en communication, journalistes, avocats et juristes du quotidien) alors force est de reconnaître qu’il met en lumière, en tout état de cause, les dérives du pouvoir politique en place et, que de ce seul point de vue le message, aujourd’hui, a nécessairement atteint sa cible !

    Commentaire par Le Chevalier Bayard — 20/01/2012 @ 10:06

  30. @Jules : votre interprétation, cher Jules, relève du pur préjugé, je suis désolée de vous le dire. Et je n’aperçois que trop derrière votre analyse la rage anti-journaliste qui animait le web à une époque (et heureusement semble se calmer). Au lieu de regarder le problème, à savoir l’espionnage des journalistes par un gouvernement qu’il est pourtant de bon ton sur la toile de détester de manière absolue, vous vous en prenez à l’organe de presse, c’est-à-dire en l’espèce à la victime. Puis-je vous faire observer au passage que la victime, ici, c’est aussi vous en tant que titulaire du droit à l’information ? Je souris en songeant à l’infernal cirque qu’un blogueur aurait fait dans la même situation. Et vous reprochez au Monde, qui engage un bras de fer avec l’Elysée, de l’exprimer haut et fort ? Et du haut de vos compétences juridiques, que je ne remets pas en cause, vous accusez des avocats spécialistes en matière de presse d’avoir intenté une action absurde ? Je sais qu’il est d’usage sur la toile de prendre les autres pour des cons. L’exercice est tentant, mais souvent périlleux. Préjugé pour préjugé, je préfère considérer qu’un journal sérieux, conseillé par des avocats reconnus sur la place, sur un dossier particulièrement grave, s’est livré en l’espèce à autre chose que ce que vous désignez avec mépris comme de la « pub », sous-entendant ainsi qu’il s’agissait juste de faire grimper les ventes. Croyez-moi, il y a assez d’imbéciles dans les médias, comme ailleurs, et de pompes à fric animées par un cynisme glaçant pour ne pas venir grossir leurs légions en y classant ceux qui ne méritent pas d’y figurer.

    Commentaire par laplumedaliocha — 21/01/2012 @ 11:44

  31. @Le Chevalier Bayard : quand le sage montre la lune…. 😉

    Commentaire par laplumedaliocha — 21/01/2012 @ 11:46

  32. @Aliocha : plutôt procès d’intention que préjugé. Cela dit, que Jules ait raison ou non, sa critique nous éclaire sur le sujet, qu’il en soit donc remercié. Qu’il y ait une part de stratégie pour dénoncer les pratiques gouvernementales, c’est bien admissible et le Monde ne serait pas le premier à porter plainte en sachant qu’il n’a aucune chance de succès. Car il s’agit d’un combat à armes inégales avec le gouvernement. Ce qui serait en réalité condamnable pour un journal d’information (mais de bonne guerre), c’est que le Monde joue la partition de la victime d’un système judiciaire cadenassé, après que sa plainte soit rejetée.

    Commentaire par kuk — 21/01/2012 @ 13:01

  33. @ Aliocha
    En politique, cet adage n’est pas (ou plus) de mise.
    Il est devenu:
    « Lorsque le fou montre la Lune, le sage regarde la main qui guide le doigt. »

    Commentaire par Blutch — 21/01/2012 @ 13:11

  34. Bonjour Aliocha,

    Ma passion pour les ouvrages d’investigations de vos confrères, même ceux qui semblent parfois être « télécommandés », sont souvent des sources riches d’informations avec lesquelles, lorsqu’on s’efforce de les recouper, la distance est toujours nécessaire.

    Ce week end c’est « L’Espion du président » pour le citoyen que je suis qui souhaite être éclairé sur les pratiques de la DCRI à quelques mois des élections.

    Commentaire par Le Chevalier Bayard — 21/01/2012 @ 13:30

  35. @Kuk : mais je n’en disconviens pas, s’il n’y avait pas d’opinions divergentes, il n’y aurait pas de débat et donc pas de possibilité d’évoluer dans la compréhension des choses (en tout cas à mon avis). Je marque simplement mon désaccord. Pour le reste, vous aurez noté que j’ai corrigé le billet et renvoyé vers le blog de Jules, il n’y a donc aucune animosité de ma part même si je m’exprime de manière cash 😉

    Commentaire par laplumedaliocha — 21/01/2012 @ 14:04

  36. Bonsoir Aliocha,

    « Le secret d’ennuyer est celui de tout dire. » De la nature de l’homme – Voltaire – 1734.

    Bettencourt, Courroye, aujourd’hui Prévost Desprez qui remercie Mercier en lui remettant son portable : ou l’instrumentalisation par une police politique dont la justice ne laisse pas aphone « 4S » ; Secret de famille, Secret des sources, Secret professionnel, Secret de l’instruction….

    Commentaire par Le Chevalier Bayard — 25/01/2012 @ 19:30


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