La Plume d'Aliocha

13/05/2009

Fantasme de kiosquier

Filed under: Brèves — laplumedaliocha @ 15:41

Je viens de découvrir en lisant le Monde d’hier (oui j’ai du retard, je sais) que notre ministère de la Justice, grâce lui soit rendue, dépensait annuellement 159 252 euros pour l’achat de journaux soit, tenez vous bien, 436 euros par jour (chiffres portant sur l’exercice 2007). Allons, je vous entends penser « c’est Rachida Dati qui achète tous les jours la presse pour voir ce qu’on dit d’elle, plus les titres féminins pour suivre la mode, quelques magazines de déco, un peu de voyages et hop, c’est bouclé ». Je vous accorde que la presse papier est un tantinet plus chère que le web (et pour cause), mais quand même…le kiosquier le plus fou n’oserait rêver d’une pareille cliente ! Ce d’autant plus que cette somme ne comprend pas l’abonnement à l’AFP, ni la veille presse (489 015 euros), ni l’abonnement aux « bases de données de l’information » . Entre nous, la presse juridique est très onéreuse, ceci explique donc peut-être cela (à moins qu’elle ne soit déjà incluse dans l’intitulé « bases de données de l’information »). Toujours est-il que je rends hommage à l’intérêt que porte notre garde des Sceaux à notre humble métier.

Si vous voulez en savoir plus, la réponse de la Chancellerie aux questions indiscrètes du député René Dosière sur ses dépenses est ici. Vous y découvrirez la taille de l’appartement de fonction de la ministre, ses frais de communication etc. Un régal pour les curieux, un grand pas pour la démocratie. René Dosière a procédé à l’exercice pour une vingtaine de ministères et secrétariats d’Etat.

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16 commentaires »

  1. J’imagine que le ministère achète plusieurs exemplaires de chaque journal…

    Sur le site du ministère, on voit qu’il compte 72.094 emplois, dont 1519 pour « Conduite et pilotage de la politique de la justice et organismes rattachés » (le « siège » du ministère ?)…

    Donc si pour ces 1519 personnes on achète 50 Figaro (1,30€), 50 Libé (1,30€), 50 Le Monde (1,40€) par jour (ça fait 1 exemplaire pour 30, c’est pas si énorme), ça donne déjà 200€…

    Aliocha : c’est pourquoi je n’en tire pas de conclusions hâtives. Ce qui m’intrigue néanmoins, c’est l’intitulé « achat de journaux » plutôt que « abonnements-documentation », mais ne pinaillons pas 😉

    Commentaire par Arnaud — 13/05/2009 @ 17:58

  2. Tiens, je constate qu’il a fallu 8 mois pour pondre cette réponse…

    Bon, l’appart de fonction, belle adresse, mais pas si grand. 🙂

    Aliocha : en effet, ce député est patient, surtout qu’il fait ça pour la plupart des ministères, toutes les réponses sont publiées au JO qui édite les réponses ministérielles (5 mai) mais je ne l’ai pas trouvé sur legifrance…

    Commentaire par Légisphère — 13/05/2009 @ 19:01

  3. Au fait, que pensez-vous du fait que l’AFP, statutairement indépendante de l’État en n’en touchant aucune subvention, tire une bonne partie de ses revenus (la moitié, si je ne m’abuse) de vente d’abonnements à des organismes publics?

    Nous avons décidément l’État le mieux informé du monde!

    Commentaire par DM — 13/05/2009 @ 20:09

  4. 20 bagnoles pour 19 chauffeurs.

    Y a peut être une caisse qui sert de réservoir de pièces détachées pour les 19 autres?

    Ou bien ils la laissent garée place Vendôme pour faire croire qu’il y a encore quelqu’un au bureau après 17h00?

    Mystère…

    Aliocha : Oh, il y en a des mystères dans cet exercice forcé de transparence (ce qui montre au passage que la meilleure façon de cacher l’info est souvent de la montrer mais en s’employant à la rendre illisible) Je m’étonne par exemple que personne n’ait encore remarqué qu’on avait dépensé cette année-là plus de 300 000 euros pour former les magistrats à la communication. Je me demande si les petits pois d’Eolas ont entendu parler de cette formation à la com’ et quel peut être son intérêt pour des magistrats…En tout cas, quand j’entends un parquetier s’exprimer à la télévision sur un dossier en cours, je n’ai pas le sentiment qu’il ait suivi un media training intensif à 300 000 euros 😉

    Commentaire par tschok — 14/05/2009 @ 10:10

  5. Il y a tout de même énormément de progrès à faire sur le terrain de la transparence des dépenses publiques !

    Ici, en Angleterre, le scandale majeur actuel concerne les dépenses effectués par les députés…TOUS les députés…et la presse ne se laisse pas pour autant embourber dans le sillon de l’actualité versatile, du « zapping » de l’information. C’est, je crois, un devoir qu’en France, les journalistes ont tendance à moins respecter.

    Personnellement, je fais parti de ceux qui se réjouissent à l’annonce de ce type de scandale car je me dis « au moins, nous avons pu en avoir connaissance, la Démocratie fonctionne pas trop mal ».

    Je vous invite notamment à consulter le dossier suivant:
    http://www.guardian.co.uk/politics/mps-expenses

    Vous pourrez y trouver notamment une carte géographique détaillant pour chaque circonscription les principaux frais réclamés par chaque député.

    Le jour où l’on arrivera à cela en France…

    Commentaire par Nemo — 14/05/2009 @ 12:02

  6. @ Nemo :

    D’un autre côté, on peut aussi dire que les anglais (enfin, britanniques) n’ont pas de quoi être fier de leur système de financement des MPs, que leur système en lui-même n’est pas un modèle de fonctionnement démocratique. De ce que je me souviens du système français, les députés ont, en gros, un salaire plus ou moins fixe avec lequel ils payent toutes leurs dépenses. Enfin, ça dépend aussi de leurs assistants parlementaires, mais je ne crois pas qu’ils aient à soumettre chaque facture une par une.

    Certes, ils peuvent se payer avec cette somme ce qu’ils veulent, en relation ou pas avec leur fonction. Mais ça a l’avantage de la clarté. On admet qu’il est difficile de savoir, au cas par cas, ce qui est vraiment lié à la fonction ou pas, on leur donne un paquet dont le montant est estimé être adapté et c’est tout. On ne voit pas les excès individuels, mais on voit le montant total, et chacun est à même de juger si il est abusivement haut (et ceci étant dit, je ne suis pas personnellement opposé à ce que les députés gagnent bien leur vie, ils accomplissent un rôle important et après tout, en quelque sorte, ils ont chacun un 577ème (ou quelque chose comme ça) du budget de la France entre les mains !).

    Les MPs, eux, étaient (sont) censés ne soumettre que les dépenses strictement relatives à leur fonction. Les scandales actuels montrent qu’ils ont complétement trahi le contrat moral qui régissait ces dépenses, même si ils ont obéi à la lettre au réglement. En quelque sorte, c’est encore une illustration du fait que si on laisse les gens décider par eux-même, sans contrôle, et bien ils abusent du pouvoir qu’on leur donne. Il n’est même pas sûr qu’ils tirent vraiment des conséquences autres que « la prochaine fois je ne me ferais pas prendre » (et non pas « je n’abuserais pas du système »), à entendre (une interview d’un ministre, hier soir) les réactions du style « j’ai pris conscience en entendant les critiques que mes dépenses étaient contraires à mes valeurs » (sous-entendu, si personne ne lui avait dit, il n’aurait jamais rien fait…).

    Sur la question de la constance journalistique sur le sujet, elle est surtout alimentée par le fait que le Daily Telegraph a eu les informations en exclusivité et qu’il les distille au fur et à mesure, suivant son agenda. J’imagine que si les premières révélations avaient suscité moins de réactions, ils n’en feraient pas autant maintenant. Il est par exemple intéressant de noter qu’il a publié ses infos par partis, d’abord les travaillistes, puis les lib-dems, puis les conservateurs. On peut dire que c’est parce que les travaillistes sont au pouvoir, sont les plus nombreux, etc. On peut aussi remarquer que le Telegraph est plutôt conservateur…

    Il reste le fait que les journaux ont pu avoir accès à des détails d’une précision impressionnante sur des dépenses liées à des fonds publiques. Sur ce point, le Royaume-Uni, en particulier via le « Freedom of Information Act », a une transparence que la France (enfin, les français plutôt) pourrait bien lui envier.

    Commentaire par Rémi — 14/05/2009 @ 13:02

  7. Oups, j’ai écrit un peu vite. Le Telegraph a publié les conservateurs avant les lib-dems. Mais quand même les travaillistes en premier, et avant les conservateurs ça a été… le Sinn Fein, un parti quand même bien moins important à l’échelle du Royaume-Uni que les tories !

    Par ailleurs, la question des dépenses des MPs est un sujet récurrent depuis plusieurs années. À la louche, je dirais que tous les 3 à 6 mois, un nouveau scandale était révélé, concernant un ou deux MPs à la fois. Je me souviens par exemple au début 2009 d’histoires concernant le ministre de l’intérieur, Jacqui Smith. Et sur tous ces cas précédents, les journaux en ont parlé quelques jours, puis l’affaire s’est embourbée dans des dénégations, protestations politiques et… rien du tout, la presse a « zappé » sur autre chose. Bref, la presse britannique n’est, sur ces aspects, pas si différente que ça de la presse française, je crois.

    Commentaire par Rémi — 14/05/2009 @ 13:09

  8. @ Rémi:
    Nulle intention de ma part de comparer les deux systèmes de rémunération des parlementaires (quoique on peut se demander si les frais de représentation parlementaires ainsi que le budget déplacement ne sont pas détournés de leur objet lorsqu’ils tombent dans la poche du député).
    En revanche, je m’interroge sur ce qu’aurait été la situation si elle avait existé en France. Aurions-nous pu avoir connaissance de cela?
    Possible, le Canard Enchaîné avait réussi à obtenir la démission d’Hervé Gaymard. Alors pourquoi pas?
    Le fait est qu’entre s’en prendre à un individu isolé et à l’ensemble d’une caste politique, j’ai l’impression que l’émergence d’un tel scandale serait plus difficile en France…mais il s’agit d’une perception et non d’un fait.
    Libre à chacun de penser différemment. 😉

    Commentaire par Nemo — 14/05/2009 @ 14:49

  9. Ah, pardon, je n’avais pas bien compris. En effet, aurait-on pu voir des révélations de cette ampleur en France ? À part des journaux comme le Canard et le cas Gaymard (auquel j’avais pensé en écrivant mes messages précédents…), je ne suis effectivement pas sûr qu’on aurait vu un tel comportement en France. Est-ce que, disons, Libé serait prêt à faire une série de révelations similaires sur les députés UMP (pour prendre un exemple où le journal a un intérêt politique clair à pousser les choses) ? Je ne sais pas.

    Il y a peut-être aussi un effet plus fondamental, lié à la nature des interactions entre le pouvoir en place et le débat démocratique. J’ai le sentiment que les britanniques peuvent avoir un débat très poussé, entre MPs de la majorité et de l’opposition, intervenants « civils », etc. sans que le gouvernement n’intervienne. À l’inverse, en France, dès qu’un sujet prend le devant, le gouvernement prend la parole et délivre un message « officiel » dont la majorité ne peut dévier qu’en s’affichant en désaccord avec le gouvernement.

    C’est sans doute lié au style du président actuel, mais je crois que c’est quand même une tendance plus ancienne en France. Je dirais bien, au pif, que ça n’est pas sans rapport avec la centralisation (un executif fort qui a son mot à dire sur tout, donc on lui demande son avis sur tout) et le régime de la Vème (on demande plus son avis à un gouvernement qui émane d’un président fort, qu’à un gouvernement issu d’une nébuleuse d’alliance parlementaires).

    Pour en revenir à nos moutons, je pense que si un scandale similaire arrivait en France, le gouvernement s’exprimerait au bout de 2-3 jours, et le débat serait à peu près clos. Alors qu’actuellement, les MPs s’entre-déchirent allègrement, le gouvernement n’a pas exprimé de position claire (en même temps, les ministres étant eux-mêmes MPs, ils sont plus impliqués que ne le seraient des ministres français !) et la question est librement débattue un peu de partout, ce qui amplifie le volume de discussion.

    Commentaire par Rémi — 14/05/2009 @ 15:20

  10. @Rémi: En France, il y a la loi du 17 juillet 1978 sur l’accès aux données administratives, dite aussi « loi CADA » du nom de la commission ad hoc. Cette loi dit notamment que tout citoyen doit pouvoir obtenir communication de tout document administratif (hors quelques exceptions), et ce sans avoir à démontrer que ce document le concerne personnellement. Cette loi est en général ignorée des administrations.

    Commentaire par DM — 14/05/2009 @ 16:07

  11. « …un grand pas pour la démocratie ».

    C’est le genre de remarque sibylline qui nous rappelle que la démocratie avance inexorablement à grands pas vers le gouffre de l’impuissance à faire changer les choses et l’incapacité de comprendre les comptes de nos institutions.

    Commentaire par Oeil-du-sage — 15/05/2009 @ 10:05

  12. @ DM :

    Je ne connaissais pas du tout cette loi CADA. Le fait qu’on n’en entend jamais parler (enfin, il me semble) est peut-être en soi une indication de son faible usage en pratique…

    Mais j’imagine qu’à partir du moment où cette loi existe, même si les administrations font trainer les choses, un tribunal ne pourrait que leur donner tort. N’y a-t-il pas quelques associations ou des particuliers acharnés qui auraient eu la patience de pousser les choses à bout ? Ou des journalistes de fond qui feraient quelques dossiers en utilisant ce genre d’infos (ou en essayant de les utiliser) ? Depuis 30 ans, quand même… Aliocha, vous connaissez ce texte ?

    Commentaire par Rémi — 15/05/2009 @ 10:24

  13. @Rémi: Si une administration vous refuse l’accès à un document, il vous faut saisir la CADA. Si la CADA estime que vous auriez dû avoir accès à un document, elle va écrire à l’administration concernée. Si ensuite l’administration fait encore de la résistance, vous pouvez introduire un recours au tribunal administratif contre ce refus.

    J’ignore s’il est possible de demander au TA une décision en référé pour ce genre de choses, mais sinon, vu la surcharge des juridictions administratives, c’est parti pour plusieurs années de procédure.

    Autrement dit, vous aurez le document longtemps après que vous en auriez eu l’usage.

    Il en est de même si une administration prend une décision abusive. C’est ainsi que dans les Alpes, certains préfets accordent des autorisations à des courses tout terrain dans des espaces naturels sensibles. Ces autorisations sont invalidées au TA… plusieurs années après que la compétition ait eu lieu.

    Commentaire par DM — 15/05/2009 @ 11:53

  14. @ DM :
    Oui, je comprends bien qu’en pratique, on a de toute façon l’information trop tard. Mais c’est pour ça que j’évoquais des « acharnés » : des gens (ou des associations, qui peuvent avoir plus de continuité dans le temps qu’un particulier) prêts à attendre des années pour obtenir gain de cause, « pour le principe ». L’idée étant que si quelques décisions commencent à former une jurisprudence, la loi peut commencer à être appliquée de manière plus « spontanée » par les administrations. D’autant plus si certains de ces cas sont issus de, ou fortement soutenus par, des journalistes.

    En d’autres termes, je me demande si cette loi n’est pas appliquée parce que personne n’a jamais vraiment poussé les administrations à le faire, ou parce que les administrations, malgré des rappels à l’ordre, continuent à trainer des pieds.

    Commentaire par Rémi — 15/05/2009 @ 12:21

  15. @Aliocha : « Je me demande si les petits pois d’Eolas ont entendu parler de cette formation à la com’ et quel peut être son intérêt pour des magistrats… »

    Peut-être avez vous mal compris, car le texte manque de ponctuation. Il s’agit en fait de formation des « magistrats à la communication », une nouvelle catégorie de magistrat, qui va bientôt sortir (elle est encore en formation) et qui aura pour but de sanctionner les actes de journalisme commis à l’encontre d’une saine et professionnelle communication.

    Commentaire par Gathar — 15/05/2009 @ 15:05

  16. @Rémi: Le seul cas que je connais est un camarade qui suivait des études de droit public et avait envie de tenter le coup d’une action contre un refus *oral* de communication de document.

    J’admire l’acte à titre sportif.

    Commentaire par DM — 15/05/2009 @ 18:00


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