Vraiment morte l’Hadopi ?

Savez-vous qui a créé les droits d’auteur que l’on s’efforce aujourd’hui de protéger avec bien des difficultés sur Internet ? Non, ce ne sont pas les majors tant décriées que certains internautes plus ou moins honnêtes intellectuellement sont fiers de filouter en oubliant opportunément le sort des artistes. Pas non plus quelque homme d’affaires ayant eu l’intuition lumineuse d’une nouvelle manne financière. Encore moins un politique et même pas un juriste. C’est Beaumarchais qui a créé le droit d’auteur pour permettre aux artistes de vivre de leur Art. Comme le souligne wikipedia, reprenant les termes de Sainte-Beuve,” l’écrivain passe du statut de bénévole, de passionné ou de mendiant à celui d’industriel et de gestionnaire”. Gageons qu’avec l’immense progrès démocratique que représente Internet, l’écrivain va se retrouver ramené au statut de bénévole ou de SDF comme on dit maintenant, de même que les chanteurs, les photographes, les acteurs, les journalistes etc. si on ne trouve pas une manière satisfaisante de gérer cette nouvelle configuration. Vous l’aurez compris, je ne crois pas au mythe de la gratuité, je ne comprends pas que l’on puisse oser exiger cela d’une prestation intellectuelle quand il ne viendrait  à l’esprit de personne de refuser de payer son plombier ou son poissonnier. Je crois que le mythe de la gratuité véhiculé par Internet et dont celui-ci est au fond le premier à souffrir est dangereux et qu’on n’en mesure pas encore les conséquences sur le long terme.

C’est quoi, une AAI ?

Mais bon, pour ceux qui m’ont suivie jusqu’ici sans s’étrangler de rage, voyons un peu ce qu’il en est d’Hadopi. On me dit qu’elle est morte, qu’elle ne sert plus à rien, que l’essentiel de son dispositif, le volet sanction, lui ayant été arraché, elle n’a plus de contenu. Comme souvent, il peut être intéressant de comparer les pouvoirs de cette institution avec ceux de ses homologues. L’autorité administrative (ou publique) indépendante (surnommée par les juristes AAI), c’est une institution administrative, comme son nom l’indique, dont le rôle consiste généralement à surveiller un secteur ou un domaine particulier. On connaît la célèbre CNIL, la Halde, l’autorité des marchés financiers, le Conseil de la concurrence…. . Certaines de ces autorités, particulièrement puissantes, ont le pouvoir d’édicter leurs propres règles, d’en surveiller l’application et de sanctionner leur violation. Comme l’AMF par exemple. D’autres sont cantonnées à un simple rôle de surveillance et d’avis (ce fut longtemps le cas de la CNIL avant qu’elle n’obtienne un pouvoir de sanction), c’est aussi celui de la Halde, qui s’est vue conférer néanmoins récemment un pouvoir de transaction pénale.

Une nouvelle AAI semblable à bien d’autres

Le législateur voulait donc attribuer à Hadopi un pouvoir de sanction. Normal. Cela fait partie des fonctions classiques, aux côtés de pouvoirs de surveillance, d’avis, de recommandation et de l’action pédagogique. Même les autorités qui n’étaient pas dotées à l’origine d’un bras armé, commencent à l’obtenir. C’est en effet un élément fondamental de l’efficacité de leur action. Spécialisées dans leur domaine particulier de compétence, elles sont les mieux placées pour identifier les infractions. Par ailleurs, échappant aux lourdeurs des contraintes judiciaires, elles peuvent sanctionner plus vite qu’un tribunal. Les droits de la défense y sont bien sûr présents, et même de plus en plus sous la pression des avocats, mais les procédures sont néanmoins allégées. Quitte à ce que les personnes sanctionnées puissent contester une éventuelle violation de leurs droits fondamentaux devant un juge, un recours judiciaire étant systématiquement prévu pour que l’intervention d’un juge au second degré puisse en quelque sorte compenser les allégements procéduraux du premier degré. Ce pouvoir est éminemment dissuasif car les contrevenants savent  que, en cas de faute, ils ne risquent pas un éventuel procès des années plus tard mais une sanction, souvent financière et douloureuse, très rapidement. Il est donc exact qu’en perdant son pouvoir de sanction, Hadopi perd une partie de son efficacité. Mais il me paraissait important de souligner que la problématique traitée ici par le Conseil constitutionnel n’est pas propre à cette loi, ni à cette autorité. Il s’agit d’un arbitrage classique entre efficacité de la régulation d’un secteur et garantie des droits des personnes visées, emprunt d’une méfiance traditionnelle des juristes vis-à-vis du mélange des genres qui caractérise ces institutions.

Le mauvais cocktail liberté d’expression/grand public

La question se pose alors de savoir pourquoi le Conseil constitutionnel a refusé de lui attribuer ce fameux pouvoir dont d’autres en revanche bénéficient. Sans doute parce que il ne s’agissait pas ici de prononcer des amendes (bien qu’il en existe une, plafonnée à 5000 euros,ce qui est très raisonnable au regard des amendes de 10 millions d’euros que peut infliger l’AMF) ou des avertissements,  mais de couper l’accès à Internet, mesure qui selon le Conseil constitutionnel constitue une atteinte à la liberté d’expression. Albanel n’est pas aussi désavouée à mon sens qu’on le prétend. Son texte était juridiquement cohérent : créer une autorité de régulation et la doter d’un pouvoir de sanction, au demeurant bien modeste comparé à celui d’autres AAI.  Pourquoi ici, ça a bloqué ? Justement parce que la sanction envisagée ne relevait pas de la classique amende qui peut certes être douloureuse, mais ne touche à aucune liberté fondamentale. Et puis pour une autre raison, que le Conseil évoque en quelques mots : il s’agissait de pouvoir priver non pas une catégorie d’acteurs mais n’importe quel citoyen de son accès à Internet. Je gage que si la loi avait simplement prévu de prononcer des amendes contre les professionnels du web, le Conseil n’y aurait rien trouvé à redire car nous aurions alors été dans le modèle classique de l’AAI. C’est le cocktail liberté d’expression/grand public qui était empoisonné, juridiquement parlant.

Un régulateur sans pouvoir de sanction est-il encore un régulateur ?

Durant des années comme je l’ai dit, la CNIL a vécu sans pouvoir de sanction. Ce qui ne l’a pas empêchée d’accomplir un travail pédagogique remarquable, dont elle recueille d’ailleurs aujourd’hui les fruits puisque son activité explose littéralement, ce qui témoigne d’une meilleure connaissance par les citoyens de leurs droits. Si on fait un peu de droit comparé, on s’aperçoit que la très puissante SEC, le régulateur boursier américain, ne possède pas, contrairement à ce qu’on croit généralement, de pouvoir de sanction. Elle aussi doit saisir la justice pour faire sanctionner les personnes qui contreviennent au droit boursier.  Evidemment, on ne dérange pas un juge pour de petits dossiers sans intérêt. Par conséquent, je partage l’analyse d’Eolas sur ce point, seuls les gros poissons seront concernés …à supposer qu’on les attrape !

Si vous voulez en savoir plus sur les AAI, voire sur le site de la documentation française et, pour les plus courageux, l’excellent rapport du sénateur Patrice Gélard.

Evidemment, je suppose que vous avez déjà le commentaire de Jules et celui d’Eolas…

(1) L’instance créée par la loi Hadopi est une “Autorité publique indépendante”. Par opposition à l’Autorité administrative indépendante, elle dispose de la personnalité morale ce qui la libère de toute tutelle administrative et constitue un gage d’indépendance supplémentaire.

Un petit rappel utile sur la légitimité des droits d’auteur.

Mise à jour du 23/06 : je n’avais pas lu ce billet d’Hugues Serraf, c’est réparé. Cher Hugues, si vous passez par ici, sachez que votre “concept crétino-libertaire” m’enchante à un point que vous n’imaginez même pas !

Et s’il ne restait que la nature et l’homme ?

J’ai lu ici et là que certains s’interrogeaient sur le succès inattendu des Verts en pleine crise économique. Comme si au fond il existait d’autres urgences en ce moment que de se préoccuper de la survie des espèces menacées ou de l’état de la couche d’ozone. La question mérite en effet d’être posée, même si on a peu de chances de lui trouver une réponse satisfaisante. Je ressens toujours une doute, au lendemain des élections, lorsque je lis les plus ou moins savantes psychanalyses collectives censées expliquer le succès de telle formation politique et le cuisant échec de telle autre. Ainsi donc, Bayrou aurait été sanctionné pour son comportement inacceptable à l’égard de Cohn-Bendit. Drôle de pays qui se prendrait à voter pour un candidat dans l’unique but de le consoler de s’être fait rappeler qu’il avait écrit des choses douteuses sur la sexualité des enfants, il y a quelques dizaines d’années. Voilà qui cadre fort mal avec la grande peur collective de la pédophilie révélée par l’affaire Outreau. Entre nous, je n’y crois guère à cet argument là. Ce d’autant plus que lors de cette fameuse émission, ils se sont tous mal tenus, de Mélenchon à Marine Le Pen, en passant par De Villiers qui s’égosillait sur on ne sait trop quoi et Martine Aubry qui, en fait de discours sur l’Europe, s’en est tenue à : Bertrand est un menteur et le gouvernement aussi.  Seuls Bertrand justement et Besancenot ont su résister à ce climat d’hystérie en cultivant un calme tout à fait louable. C’est le film Home, expliquent d’autres, qui serait à l’origine de cette percée des Verts. De l’art de prendre les électeurs pour des imbéciles qui voteraient aux européennes comme à la Star Ac’, sous le coup de l’émotion, pour repécher le candidat malheureux ou propulser celui qui les a bouleversés. Entre nous, si c’est cela, alors rétablissons d’urgence le système censitaire, voire pourquoi pas la monarchie, on a déjà le roi et sa cour.

Défendre la nature, c’est défendre l’homme

Je ne vous proposerai donc pas d’explication au vote Vert, mais juste une idée, comme ça, qui vaut ce qu’elle vaut. Je n’ai commencé à comprendre réellement le combat écologique qu’il y a 4 ans, en lisant “Les racines du ciel” de Romain Gary. Ce fut l’une de mes très grandes rencontres littéraires de ces vingt dernières années. J’avais tourné jusque là autour de l’auteur sans jamais y toucher. Allez savoir pourquoi. Un livre c’est toujours une rencontre, il faut être prêt à l’accueillir. C’est pour cela que, au grand dam de mon entourage, je résiste souvent aux conseils de lecture. Ils me font le même effet que ces dîners où l’on convie deux célibataires avec le secret espoir de les marier.  Une rencontre, ça ne se provoque pas.

Impossible de vous raconter “Les racines du ciel”, on ne résume pas un roman de Gary, trop d’idées, trop de masques, trop d’idéalisme et de dérision. Disons que c’est le combat d’un français en Afrique pour sauver les éléphants. On le croit fou, on l’imagine à la solde d’intérêts politiques, il prend les armes. Prix Goncourt en 1956, sacré premier roman écologiste, ce livre est bien plus que cela. Au fond, c’est peut-être une histoire dans l’histoire qui résume le mieux le propos de Gary. Nous sommes dans un camp de concentration en Allemagne. Pour survivre, une poignée de déportés  s’évadent de l’horreur en imaginant qu’ils parcourent l’Afrique en compagnie de troupeaux d’éléphants. C’est leur irréductible espace de liberté, ce qui les fait tenir, jour après jour. Jusqu’au moment où l’un d’entre eux flanche, il ne veut plus se battre. Alors il confie à son compagnon d’infortune le soin de veiller sur Rodolphe, son éléphanteau. Comme il dit, c’est bête d’appeler un éléphant Rodolphe. L’autre sait que son ami va mourir, mais il lui promet de s’en occuper, le temps qu’il faudra et de le lui rendre, quand ça ira mieux. Il n’en aura pas l’occasion.

Je défie quiconque d’achever ce chapitre sans avoir la gorge nouée, tout comme je défie n’importe quel lecteur de refermer le livre sans avoir pris la vraie dimension du combat écologiste.  Vous l’aurez compris, pour Gary, défendre la nature, c’est défendre l’homme et la liberté. Avouez que vu ainsi, il y a peut-être un lien avec la crise financière. L’idée que le temps est sans doute venu de penser autrement le rapport de l’homme avec ce qui l’entoure. De mettre fin à toute cette folie collective.

 

A lire sur les élections :  j’aime bien les doutes de Daniel Schneidermann concernant toutes les savantes analyses des votes, qu’il a exprimés ici, et là. J’ai lu aussi avec intérêt le papier de Régis Soubrouillard chez Marianne 2 sur les incohérences des Verts. Etant à mon sens, bien plus qu’une simple défense de la nature, l’écologie peut aisément défendre un programme politique complet. Il n’empêche, certains sujets, comme la défense, sont en effet difficiles. Bonne lecture.

Mise à jour 14h48 : voyez aussi le billet de mon ami Philarête. Son regard de philosophe est particulièrement éclairant.

Mise à jour 19h36 : on en finit plus sur le sujet de l’altercation entre Bayrou et Cohn-Bendit. Daniel Schneidermann a reçu aujourd’hui un appel de François Bayrou le félicitant d’avoir retrouvé et mis en ligne une vieille émission d’Apostrophe dans laquelle Cohn-Bendit jouait semble-t-il la provocation (c’est ici, payant). A lire aussi l’excellent dossier de Justine Brabant (payant) rappelant l’historique de cette affaire, de la publication du “Grand bazar” en 1975 dans lequel figurent les propos contestés jusqu’à la polémique en 2001 née dans la presse allemande, et reprise en France.

Ah ! Les européennes…

L’admiration est-elle journalistiquement correcte ?

C’est un article de Regis Soubrouillard sur Marianne 2 qui me fait réagir aujourd’hui. Celui-ci pointe du doigt à juste titre l’engouement de Laurence Haïm pour Obama. Vous savez, Laurence Haïm c’est la journaliste de Canal+ qui a réussi le tour de force d’obtenir la première interview en France du Président des Etats-Unis. L’exploit mérite d’être salué. Le problème, c’est qu’elle apprécie Obama et ne s’en cache pas, y compris face à ce-dernier et…à des millions de télespectateurs. Ce n’est pas la première fois qu’un journaliste est critiqué en raison de ses opinions personnelles. Elles soulèvent en effet la question de l’indépendance. Peut-on être objectif et critique quand on apprécie, voire quand on admire ? Ne risque-t-on pas de déraper dans l’apologie niaiseuse comme ce fut le cas du Point avec Rachida Dati  ? Il me semble que la question recouvre plusieurs réalités différentes. Il y a celle de l’organe de presse défendant  sa personnalité politique favorite et mêlant maladroitement flagornerie diplomatique et vraie conviction. Et puis celle, différente, du journaliste sincèrement admiratif d’une personnalité. Car il arrive en effet qu’on soit séduit. Sincèrement. Par des gens que nous considérons comme étant de valeur. L’esprit critique alors risque fort de s’endormir, a fortiori lorsque, comme dans le cas d’Obama, on a quasiment le monde entier derrière soi. Ainsi se façonnent les idoles médiatiques, celles que l’on déboulonne généralement quelques temps plus tard parce que nul n’est jamais à la hauteur de l’image idéale qu’on en brosse. C’est sans doute sur ce terrain que l’exigence d’objectivité se fait la plus cruciale, cette fichue objectivité tant décriée aujourd’hui. Bien sûr qu’elle n’est jamais parfaite. Mais il me semble que dans le cas d’Obama, elle s’impose d’autant plus qu’il a tout pour devenir une idole, ce qui doit conduire à une mise à distance renforcée. L’exercice est infiniment difficile, mais il me semble que c’est la seule manière d’éviter de brûler dans quelques temps, ce que nous sommes en train de commencer à adorer dangereusement.

Et puisque nous sommes sur le thème de l’indépendance, je vous invite à aller visionner chez @si (accès libre, 2ème vidéo) l’intéressante altercation entre Bayrou et le journaliste de France Inter qui l’interviewait ce matin. Eh oui, il n’y a pas qu’RTL qui soit en butte aux critiques du candidat. Deux choses sont relativement inédites dans cette interview : qu’un politique s’en prenne frontalement à un journaliste (je ne parle pas des vacheries de Sarkozy, généralement envoyées sous la ceinture, ou des accès de nerfs vite réprimés des autres) et que ce-dernier rétorque avec autant de fermeté. Je trouve cela très sain. Et puis ça change agréablement de la langue de bois !

Les élections européennes n’ont pas bonne presse

Je ne suis pas toujours d’accord avec Jean-Michel Aphatie, mais je trouve son billet d’aujourd’hui particulièrement intéressant. Il relate la déception de François Bayrou à la suite de son interview du jour sur RTL, celle-ci n’ayant à son sens pas accordé suffisamment de place aux élections européennes. JMA entend la critique et l’analyse pour finir par conclure que si le débat organisé par les journalistes sur le sujet manque d’envergure, c’est peut-être que ces élections en manquent aussi.

Extrait : “Que reproche-t-il (NDLR : Bayrou), au fond, au journalisme ? D’être ce qu’il est ou bien d’être le produit de la situation fabriquée par la politique? A l’évidence, la deuxième hypothèse me paraît la bonne. François Bayrou, comme les pharaons d’antan, reproche le contenu de la mauvaise nouvelle à celui qui la porte. Vielle figure du débat public. Quand la politique manque de sincérité, le journalisme ne peut que le refléter. Et puis aussi, ceci, qu’il faut toujours répéter : dans une société de libre débat, le journalisme et ceux qui en font n’ont aucun pouvoir. Ils n’orientent, ni ne déterminent l’opinion publique. Ceux qui construisent les esprits et impriment les consciences, ce sont les acteurs. Ce sont eux qui choisissent et agissent. Et s’ils font mal, ou s’ils sonnent faux, ils ne doivent pas s’en prendre à ceux qui leur tendent le miroir de leur action”.

Bayrou avait sans aucun doute raison de regretter que l’interview ne se concentre pas assez sur l’Europe. Mais si l’on dépasse cette critique pour tenter de déterminer pourquoi, et si l’on écarte le trop facile “le journaliste est un imbécile”, alors il faut bien se rendre à l’explication de JMA, il y a un problème dans ces élections européennes et, plus profondément un problème en France avec l’Europe. Peut-être vient-il d’un décalage entre les enjeux que mesurent ceux qui fréquentent Bruxelles et la manière dont l’exercice est perçu en France. Je ne connais pas une seule personne ayant eu l’occasion d’exercer des fonctions au niveau européen qui ne rentre à Paris avec la conviction profonde que “tout se passe là-bas désormais”. Généralement, les gens qui vous confient cela en sont les premiers surpris. Ayant pris cette hauteur de vue, ils s’étonnent de nos querelles internes, et pour tout dire de notre aveuglement. Il y a sans doute de quoi, mais alors  pourquoi la réalité européenne a-t-elle tant de mal à se faire appréhender à sa juste mesure ? Pourquoi parait-elle si lointaine, administrative et virtuelle ?

Au-delà des positions de principe, il y a sans doute un problème de pédagogie et d’information. Ce qui nous ramène au journalisme. Peut-être faudrait-il que nous informions davantage sur le sujet, même si nous savons qu’au départ au moins, nous intéresserons peu.

 

Lire aussi cet article d’Arrêt sur images (payant).

Qui a cassé le “jouet” Susan Boyle ?

Il y a quelques semaines, je m’émouvais ici de la belle voix de Susan Boyle et me réjouissais de son succès, tout en espérant qu’une fois les projecteurs éteints elle s’éloigne du monde infernal du show bizz. Il  me semblait que cette femme n’était pas taillée pour les paillettes et l’infecte univers qu’elles recouvrent, que ceux qui l’avaient méprisée, puis adulée, n’allaient pas tarder à la briser pour conclure avec une insupportable commisération qu’elle n’était pas faite pour “la dure loi de la célébrité”. L’actualité malheureusement confirme ce pressentiment (voir l’analyse d’asi sur les réactions de la presse britannique – (payant-). Au fond, elle n’était pas faite en effet pour l’exercice, mais ce n’est pas celui de la célébrité, comme ils disent, c’est celui façonné par une poignée de décervelés – producteurs et animateurs - pour qui tout ce qui n’est pas jeune, bronzé, et branché ne mérite que le mépris. Cette même poignée de sans scrupules qui attirent le candidat aux paillettes sur le mode, “tu veux entrer dans notre monde coco, soit, mais tu vas en baver et on ne t’aidera pas, compte pas là-dessus”. Les jeux du cirque sont ouverts, que le meilleur gagne ou plutôt survive ! Résultat, Susan Boyle qui ne bénéficiait ni d’une carosserie à la Tex Avery susceptible d’attendrir un producteur ni de la mentalité du héros de American Psycho pour nager avec les requins a été hospitalisée d’office. Elle a craqué, après avoir terminé deuxième du “concours”. C’était écrit.

Et la presse britannique de faire le procès des médias, de la télévision et du public qui, finalement serait en dernier ressort le principal responsable. C’est lui qui exige ces émissions me dit-on, lui qui encense ou démolit un candidat, bref, c’est lui, autrement dit nous, qui commandons. Ah bon ? Est-ce vraiment le public ? N’est-ce pas plutôt l’idée que se font les producteurs du public ?  Qu’est-ce que c’est que cette tyrannie contemporaine du jeune prodige, bien looké, capable de danser, de chanter n’importe quel répertoire, acceptant de confier ses états d’âme à la caméra et de se soumettre à un jury de pacotille ? Qu’est-ce que c’est que cette comédie du vote populaire pré-formaté sur la base d’un produit de marketing télévisuel dans lequel l’image compte pour tout et le talent pour presque rien ? Croit-on que Brassens, Brel, Ferré, ou même Piaf et Aznavour auraient passé avec succès ces concours faussés à la base ? Où est-il ce public qui soi-disant applaudirait à la cruauté de l’exercice ? Certes, on lui montre le vainqueur pleurant de bonheur, mais je ne me souviens pas qu’on lui ait montré aussi les candidats brisés qui s’effondrent dans les coulisses ni qu’il existe un droit de suite sur tous les laissés pour compte, les victimes de ces gloires aussi fausses qu’éphémères. Qu’on envoie donc ces productueurs et ces animateurs bronzés et liftés animer des soirées mousse à Ibiza ou s’arroser de champage à la Voile rouge et qu’ils cessent de prétendre nous donner ce qu’on attend quand ils ne font qu’imposer leur insupportable vacuité et en tirer les juteux bénéfices. Ils ont jeté Susan Boyle aux chiens, ils ont excité la meute, orchestré son dépeçage, qu’ils ne viennent pas nous dire maintenant qu’ils l’ont fait au nom du public. Il n’y a qu’eux pour le croire.

L’histoire de Susan Boyle incarne à merveille les dérives de ce type d’émissions. Elle pourrait servir d’alarme, interpeller sur les limites de l’exploitation par les caméras des rêves de célébrité de quelques uns. Je gage qu’il n’en sera rien. Autrefois on montrait des monstres dans les foires, aujourd’hui on présente des talents réels ou supposés aux téléspectateurs, mais au fond, rien n’a changé. Il s’agit toujours de broyer de l’humain sous prétexte d’amuser les foules. Jusqu’à quand ?